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Ce site est la propriété Hauts-de-France Mobilités.

Siège : Siège de Région Hauts-de-France – 151 Avenue du Président HOOVER – 59555 LILLE CEDEX
Directeur de la publication : Franck DHERSIN
Rédacteur en chef : Eric QUIQUET en tant que Directeur de Hauts-de-France Mobilités
Réalisation : CONDUENT Business Solutions France (SAS) - Rue Claude Chappe – BP345 – 07503 GUILHERAND-GRANGES
Hébergement du site : EasyNet (SAS) – 55 Avenue des Champs Pierreux – 92000 NANTERRE


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  • - Par réseau numérique, il convient d’entendre tout réseau informatique, ouvert (Internet, WAP, etc.) ou fermé (Intranet, etc.), permettant l’accès à des contenus par les utilisateurs via des serveurs.
  • - Par support optonumérique, il convient d’entendre tout support d’enregistrement magnétique, optique, numérique ou électronique (Cédérom, DVD, CDI, bande magnétique, disquette, carte à mémoire, microfilm, podcast audio et vidéo etc.).
  • - Par support papier, il convient d’entendre tout support imprimé.


Les reproductions, sur support papier ou informatique, dudit site sont autorisées sous réserve qu’elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d’information et/ou qu’elles soient conformes aux dispositions de l’article L 122-5 du Code de propriété intellectuelle.

 

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